Mentions légales
Dernière mise à jour : [DATE DE MISE EN LIGNE]
Éditeur du site
Le site kodevia.fr est édité par :
- Dénomination
- [Nom de la société, ou vos nom et prénom en entreprise individuelle]
- Forme juridique
- [Micro-entreprise, SASU, EURL…]
- Adresse
- [Adresse postale complète du siège]
- SIRET
- [14 chiffres]
- TVA intracommunautaire
- [Numéro de TVA, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » en franchise]
- contact@kodevia.fr
- Téléphone
- 07 67 47 62 42
- Directeur de la publication
- [Votre nom]
Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Société
- Vercel Inc.
- Adresse
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site
- vercel.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site — structure, textes, visuels, logo, identité graphique et code — est la propriété de KODEVIA ou de ses partenaires, et protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les visuels présentés dans la section « Réalisations » sont des créations réalisées par KODEVIA. Les noms de commerces qui y figurent sont utilisés à titre d'illustration.
La vidéo d'arrière-plan de la page d'accueil est diffusée depuis un service tiers. [Vérifiez que vous disposez bien des droits d'utilisation de cette vidéo, ou remplacez-la par un fichier dont vous êtes titulaire.]
Tarifs et devis
Les prestations décrites sur ce site font l'objet d'un devis personnalisé. Seul le devis signé a valeur d'engagement contractuel. Les descriptions de prestations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer sans préavis.
Liens vers d'autres sites
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. KODEVIA n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenue responsable des informations qui y sont publiées.
Responsabilité
KODEVIA s'efforce de maintenir les informations de ce site exactes et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission. L'utilisation des informations du site se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.
Données personnelles
Le traitement de vos données est détaillé dans notre politique de confidentialité.
Médiation de la consommation
[À CONSERVER UNIQUEMENT SI VOUS VENDEZ À DES PARTICULIERS] Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [nom et coordonnées du médiateur auquel vous avez adhéré]. Si vous ne travaillez qu'avec des professionnels — commerces, artisans, sociétés — cette section peut être supprimée entièrement.
Droit applicable
Le présent site et son utilisation sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.
← Retour à l'accueil